Toutes les publications de Chennevières

FORMULAIRES A TELECHARGER

Vous trouverez ici l'ensemble des formulaires municipaux à télécharger

Services techniques

Demande d'autorisation de voirie

Travaux sur trottoir- Entrée charretière

Ces deux prestations sont régies par la délibération du 11 mars 2010 :

Délibération des tarifs d'occupation du domaine public

Document d’urbanisme téléchargeable

• Plan de zonage du PLU : Chennevières Est - Chennevières Ouest
• Règlement et le PAD
• DICRIM
• Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

• Permis de construire
  - Télécharger le formulaire (maison individuelle)
  - Télécharger le formulaire (autre que maison individuelle)

• Permis d’aménager
  - Télécharger le formulaire

• Permis de démolir
  - Télécharger le formulaire

• Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public
  - Télécharger le formulaire

Droit opposable au logement

Ce formulaire est téléchargeable sur les sites Internet de la Préfecture et de la DDE :
www.val-de-marne.pref.gouv.fr
www.val-de-marne.equipement.gouv.fr

 Médiathèque

 -  Télécharger la fiche d'inscription

Accueils de loisirs sans hébergement

-  Fiche de réservation été 2012